Configuration des avantages

Notes techniques version 2024.2.1, correctif 1

Version
R2024.2.1 correctif 1
Release Date
26/11/2024

BEN-11460

Ajout de la capacité de calculer au prorata les crédits annuels modulables de régime d’avantages sociaux des employés lorsqu’ils s’inscrivent aux avantages en milieu d’année. Pour prendre en charge cette fonctionnalité, nous avons ajouté la section Calcul au prorata aux régimes de crédits modulables dans le volet Configuration des avantages > Configuration du crédit modulable > Régimes de crédits modulables. Dans cette section, vous pouvez configurer la méthode de calcul au prorata qui s’applique à tous les paliers et à tous les montants de crédits modulables définis pour le régime de crédits modulables. Vous pouvez définir les méthodes de calcul au prorata suivantes :

Méthodes de calcul au prorata des montants des crédits modulables
Méthode de calcul au prorata Description
Aucun Le calcul au prorata ne s’applique pas au montant annuel de crédits modulables de l’employé.
Remaining Months in Plan Year Calcule au prorata le montant annuel de crédits modulables de l’employé en fonction du nombre de mois civils complets compris entre la date de début du choix d’avantages sociaux et la date de fin de l’année du régime.
Remaining Pay Periods in Plan Year Calcule au prorata le montant annuel de crédits modulables de l’employé en fonction du nombre de périodes de paie en vigueur comprises entre la date de début du choix de l’avantage et la date de fin de l’année du régime.
Fixed Date Intervals (Specific Year)
Relative Date Intervals (No Year Specified)
Calcule au prorata le montant annuel de crédit modulable de l’employé en fonction de la date de début du choix de l’avantage. Si la date de début du choix se situe dans une période définie pour la méthode de calcul au prorata, Dayforce calcule le montant au prorata selon le pourcentage précisé. Si la date de début du choix se situe en dehors des périodes définies, Dayforce ne calcule pas le montant du crédit modulable au prorata.

Consultez Régimes de crédits modulables dans la version anglaise du Guide de l’administration des avantages sociaux.