Tâches d'arrière-plan

Notes techniques version 2024.1.0

Version
R2024.1.0
Release Date
24/04/2024
Tâches d'arrière-plan
ID Description
BCIO-1052

Mise à jour de la tâche d’arrière-plan Vérification des personnes à charge – Gestion des statuts Expiré/Refusé pour déplacer les employés et leurs personnes à charge admissibles de l’option Employé et famille à l’option de palier inférieur suivant. Cette mise à jour s’applique lorsque le statut de vérification de la personne à charge du conjoint ou du partenaire juridique est Refusé ou Expiré, et qu’il n’y a pas d’autres personnes à charge qui incluent un conjoint ou un partenaire légal. Dans ce cas, l’employé passe du niveau Employé et famille au palier Employé et enfants.

Si l’employé devient inadmissible à son option de régime d’assurance-maladie actuel ou futur parce qu’il ne respecte plus les règles de l’adhérent, Dayforce transfère l’employé et ses personnes à charge couvertes admissibles à la prochaine option de régime disponible dans un palier inférieur. Cependant, l'employé doit être admissible à l'option et à son taux. Les renseignements sur le fournisseur de soins gérés associés au choix de l'employé ou de la personne à charge, le cas échéant, sont copiés vers la nouvelle option du régime.

Si l’employé est admissible à plusieurs options de régime au même niveau de palier, Dayforce ne modifiera pas le régime actuel de l’employé.

Dayforce déplace les employés à travers les paliers admissibles dans l’ordre suivant :

  1. Employé et famille
  2. Employé et enfant(s)
  3. Employé et cinq personnes à charge
  4. Employé et quatre personnes à charge
  5. Employé et trois personnes à charge
  6. Employé et deux personnes à charge
  7. Employé et une personne à charge
  8. Employé et enfant
  9. Employé et conjoint(e) ou partenaire légal(e)
  10. Employé et une personne à charge ou plus
  11. Employé et deux personnes à charge ou plus
  12. Employé
BCIO-7869

Mise à jour de la tâche d’arrière-plan Vérification des personnes à charge - Gestion des statuts Epiré/Refusé pour faire passer les employés d’une option de régime dans un palier supérieur à l’option de régime admissible suivante dans un palier inférieur (avec les mêmes paramètres d’imposition) lorsque le statut de vérification des personnes à charge du conjoint ou du conjoint de fait est refusé ou expiré. Cette mise à jour s’applique lorsque les employés s’inscrivent à des options de régime de soins de santé avant ou après impôt avec le même sous-type de régime et ne sont plus admissibles à l’option d’inscription.

Auparavant, si une option de régime n’était pas disponible dans un palier inférieur, Dayforce créait une nouvelle option et déplaçait l’employé vers le nouveau. Maintenant, si une option de régime n’est pas disponible dans un palier inférieur, Dayforce met fin au choix actuel et ne crée pas une nouvelle option de régime.

Exemple : Un employé est inscrit aux options Famille (avant impôt) et Famille (après impôt). Le statut de vérification à charge de leur conjoint ou conjoint de fait est Refusé ou Expiré. Dans ce cas, Dayforce met fin à l’option Famille (avant impôt) lorsque la tâche d’arrière-plan est exécutée et recherche la prochaine option disponible avec des paramètres d’imposition similaires dans un palier inférieur. Si l’option Employé seulement (avant impôt) est la prochaine option admissible avec les mêmes paramètres d’imposition, Dayforce transfère l’employé à l’option Employé seulement (avant impôt). Dayforce met fin également à l’option du choix Famille (après impôt). Cependant, l’employé n’est déplacé vers aucune option parce qu’une option équivalente Employé seulement (après impôt) n’est pas disponible.

Dayforce déplace les employés à travers les paliers admissibles dans l’ordre suivant :

  1. Employé et famille
  2. Employé et enfant(s)
  3. Employé et cinq personnes à charge
  4. Employé et quatre personnes à charge
  5. Employé et trois personnes à charge
  6. Employé et deux personnes à charge
  7. Employé et une personne à charge
  8. Employé et enfant
  9. Employé et conjoint(e) ou partenaire légal(e)
  10. Employé et une personne à charge ou plus
  11. Employé et deux personnes à charge ou plus
  12. Employé