Vous pouvez utiliser le rapport Salaires et impôts du Canada pour afficher et auditer les salaires et les impôts des employés au Canada.
Le résultat du rapport dépend en partie de la configuration des définitions des revenus. Pour vérifier ces définitions :
- Allez au volet Configuration du module de paie > Revenus et retenues
- Cliquez sur l’onglet Revenus.
- Sélectionnez un revenu pour le charger, puis cliquez sur l’onglet Impôts et conformité.
- Dans le sous-onglet Canada, localisez la section Mappage du formulaire fiscal et de la déclaration de revenus pour afficher les paramètres relatifs aux revenus.
Ce rapport est exécuté dans la fonction Fin d’exercice > Fin d’exercice au Canada dans les onglets Aperçu et Modification. Il ventile les salaires et les impôts cumulatifs trimestriels et annuels qui s’appliquent aux employés en fonction des éléments suivants :
- Le nom de chaque impôt qui s’applique aux employés.
- Le montant en dollars des salaires et des revenus imposables des employés.
- Le montant retenu sur les revenus imposables de l’employé pour couvrir chaque impôt.
- Un résumé des salaires et des impôts pour chaque personne morale pour laquelle le rapport est généré.
La sortie du rapport est déterminée en partie par les paramètres suivants :
- Si la case à cocher Impôt fédéral est décochée dans la section Généralités et que le revenu a un mappage à la case 14 du formulaire T4, le montant sera inclus dans le rapport sous les colonnes des salaires imposables totaux et limités relatifs à l’impôt fédéral.
- Si la case à cocher Impôt provincial est décochée dans la section Généralités, que le revenu a un mappage à la case A du RL-1, et que l’employé a travaillé au Québec, le montant sera inclus dans le rapport sous les colonnes des salaires imposables totaux et limités relatifs à l’impôt provincial.
- Si au moins l’une des deux cases à cocher Impôt fédéral ou Impôt provincial est cochée dans la section Généralités dans la définition des revenus, et les revenus ne correspondent pas à la case 14 du formulaire T4 ou le mappage de la case A du relevé 1 correspond à une autre case applicable (cases 31, 37, 39, 41, 66, 67, 68, 69, or 71 du T4), le montant sera inclus dans le rapport dans les salaires imposables totaux et limités relatifs à l’impôt fédéral ou provincial.
- Si la province de travail est le Québec, seuls les salaires au Québec sont inclus dans les colonnes des salaires imposables totaux et limités relatifs à l’impôt provincial.
Même si le rapport est exécuté automatiquement par l’application après l’exécution de la dernière période de paie d’un trimestre, un administrateur de la paie peut exécuter le rapport avant la fin d’un trimestre ou à tout moment. Si vous exécutez le rapport avant la fin du trimestre, il ne contiendra que les données trimestrielles à ce jour jusqu’à la fin de la dernière période de paie exécutée.
Vous pouvez exécuter le rapport pour un ou plusieurs groupes de paie, des personnes morales, des identificateurs de financement ou des employés.
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Paramètre |
Description |
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| Période (sélectionnez l’une des trois options) | Période de paie | Sélectionnez Période de paie et le rapport comprendra des dossiers pour une période de paie sélectionnée pour un groupe de paie. Si cette option est sélectionnée, vous devez configurer les éléments suivants :
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| Trimestre | Sélectionnez un trimestre et une année pour lesquelles produire un rapport. | |
| Année |
Sélectionnez une année pour laquelle vous souhaitez produire un rapport. |
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| Personne morale | Sélectionnez une ou plusieurs personnes morales à inclure dans le rapport. Lorsqu’un rapport est exécuté pour les personnes morales, celles-ci sont divisées en groupes de paie associés à elle. Lorsqu’un rapport est généré pour un groupe de paie, le rapport contiendra également des renseignements sur chaque personne morale associée au groupe de paie. | |
| Numéro de compte de l’ARC | Sélectionnez un ou plusieurs numéros de compte de l’ARC à inclure dans le rapport. | |
| Identificateurs de financement du client | Sélectionnez un ou plusieurs identificateurs de financement à inclure dans le rapport. | |
| Employés | Utilisez le sélecteur d’employés pour sélectionner un ou plusieurs employés à inclure dans le rapport. | |
| Province | Sélectionnez une ou plusieurs provinces à inclure dans le rapport. | |
| Statuts d’emploi | Sélectionnez un ou plusieurs statuts d’emploi à inclure dans le rapport. | |
| Type de données |
Sélectionnez le total accumulé Ne sélectionnez que le chargement initial des données et l’application |
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| Inclure les salaires imposables | Cochez la case pour inclure les salaires imposables dans le rapport. | |
| Inclure les revenus imposables (14/A) | Cochez la case pour inclure les revenus imposables dans le rapport. | |
| Effectuer les validations de salaires et d’impôts | Cochez la case pour que l’application effectue les validations des salaires et des impôts. Cette case étant cochée, vous pouvez sélectionner Inclure tous les employés ou Inclure uniquement les employés avec des messages de validation. | |
| Regrouper par |
Sélectionnez jusqu’à trois colonnes selon lesquelles regrouper les dossiers du rapport. Cochez la case Inclure les totaux à côté d’une colonne regroupée pour inclure un total pour chaque groupe d’enregistrements. |
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| Trier selon | (Facultatif) Sélectionnez une ou plusieurs colonnes du rapport pour trier les dossiers. | |
| Description | (Facultatif) Entrez une description du rapport. L’application affiche la description à côté du nom de fichier dans le Centre de répartition des messages. | |
| Format | Sélectionnez le format de sortie de votre rapport. Vous pouvez sélectionner le format de fichier PDF ou CSV. | |