Avant de commencer : Le formulaire Relevé 1 n’est disponible qu’en français. Pour la version en langue officielle de ce formulaire, consultez le site https://www.revenuquebec.ca.
La copie de l’employeur du rapport RL1 vous permet de prévisualiser un rapport de chaque formulaire Relevé 1 de l’employé pour l’année sélectionnée à des fins d’archivage. Vous pouvez exécuter ce rapport dans Fin d’exercice > Fin d’exercice au Canada dans les onglets Aperçu et Modification.
La copie de l’employeur du rapport RL1 contient les renseignements suivants (cases et champs) :
- Année
- Code du relevé
- No. du dernier relevé transmis
- A : Revenus d’emploi
- B : Cotisation au RRQ
- C : Cotisation à l’assurance emploi
- D : Cotisation à un (RPA)
- E : Impôt du Québec retenu
- F : Cotisation syndicale
- G : Salaire admissible au RRQ
- H : Cotisation au RQAP
- I : Salaire admissible au RQAP
- J : Régime privé d’ass. maladie
- K : Voyages (région éloignée)
- L : Autres avantages
- M : Commissions
- N : Dons de bienfaisance
- O : Autres revenus
- P : Régime d’ass. interentreprises
- Q : Salaires différés
- R : Revenu « situé » dans une réserve
- S : Pourboires reçus
- T : Pourboires attribués
- U : Retraite progressive
- V : Nourriture et logement
- W : Véhicule à moteur
- Code (case 0) :
- Renseignements complémentaires
- Numéro d’assurance sociale du particulier
- Nom et adresse de l’employeur ou du payeur
- Nom de famille, prénom et adresse du particulier
- Numéro de référence (facultatif)
| Paramètre | Description |
|---|---|
| Année | Sélectionnez une année pour laquelle vous souhaitez produire un rapport. L’année en cours est sélectionnée par défaut. |
| Demande de modification | Liste déroulante qui contient toutes les modifications qui ont été déposées pour l’année. La liste déroulante est vide si aucune modification n’a été enregistrée pour l’année. S’il y a une modification, vous pouvez l’effacer de la liste déroulante si vous ne souhaitez pas inclure les données de modification. |
| Personnes morales | Liste déroulante pour sélectionner une ou plusieurs personnes morales afin de restreindre la sortie du rapport. Si cette option est vide, toutes les personnes morales seront incluses. |
| Groupes de paie | Liste déroulante dans laquelle vous pouvez sélectionner un ou plusieurs groupes de paie pour restreindre la sortie du rapport. Si cette option est vide, tous les groupes de paie seront inclus. |
| Trier selon |
Trois champs qui vous permettent de sélectionner des options pour trier la sortie du rapport. Les options sont les suivantes :
|
| Description |
Champ dans lequel vous pouvez entrer une description facultative du rapport pour vous aider à identifier le rapport dans le Centre de répartition des messages. |
| Format | Liste déroulante avec options de format de rapport. Ce rapport ne peut être généré qu’en format PDF. |