Annexe : Foire aux questions sur les régimes de rémunération

Cette section aborde les questions fréquemment posées suivantes pour les régimes de rémunération :

1. Comment Dayforce calcule-t-elle les dates du régime de rémunération d’un employé?
2. Pourquoi la date de début d’admissibilité et la date de fin d’admissibilité d’un employé sont-elles différentes de la date de début du régime et de la date de fin du régime?
3. Quelles périodes de paiement sont affichées pour les éléments de paie fondés sur les régimes de rémunération dans les cycles de rémunération?
4. Lors de la configuration des éléments de paie pour les régimes de rémunération dans les cycles de rémunération, quelle année est utilisée pour déterminer le paiement d’un salaire admissible à une gratification?
5. Quel salaire est utilisé pour un employé qui n’adhère plus au régime de rémunération et dont les options Utiliser le salaire actuel ou En date du ont été configurées pour le salaire admissible à une gratification dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime?
6. Comment le calcul proportionnel est-il calculé pour les employés dans les régimes de rémunération?
7. Quelle période de mesure est utilisée pour le paiement du facteur de gratification dans une période de régime?
8. Comment la gratification liée à l’objectif est-elle déterminée pour un employé qui fait partie d’un régime de gratification?
9. Si une valeur de remplacement de la gratification liée à l’objectif est configurée dans le profil d’un employé, cette valeur est-elle utilisée pour calculer les gratifications de l’employé d’un régime de rémunération?
10. Comment les revenus de l’employé sont-ils calculés lorsque le pourcentage de la paie de base totale est utilisé comme paie cible?
11. Comment l’admissibilité de l’employé à un paiement de régime est-elle calculée si la date limite d’admissibilité au paiement est configurée dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur d’un régime de rémunération?
12. Pourquoi l’option Régime de rémunération n’est-elle pas affichée dans la liste déroulante Source de l’onglet Éléments de paie de Configuration de la rémunération > Cycles de rémunération même si la fonction Régime de rémunération est activée?

Réponses à la Foire aux questions sur les régimes de rémunération

1. Comment Dayforce calcule-t-elle les dates du régime de rémunération d’un employé?
2. • Un employé est admissible à un régime de rémunération par l’intermédiaire d’un groupe lorsque l’employé est membre d’un groupe de rémunération et que le groupe est associé à un régime de rémunération.
     • La Date de début du régime d’un employé est calculée en fonction de la date En vigueur à partir du à partir de laquelle l’employé est devenu membre du groupe ou de la date En vigueur à partir du à partir de laquelle le groupe a été associé au régime, selon la dernière éventualité.
     • La Date de fin du régime d’un employé est calculée en fonction de la date En vigueur jusqu’au de l’employé du groupe ou de la date En vigueur jusqu’au du groupe associé au régime, selon la première éventualité.
   • N. B. : Si la Date de début du régime ou la Date de fin du régime d’un employé est remplacée dans le volet Administration de la rémunération > Administration du régime de rémunération, ces calculs ne s’appliquent pas.
2. Pourquoi la date de début d’admissibilité et la date de fin d’admissibilité d’un employé sont-elles différentes de la date de début du régime et de la date de fin du régime?
3. • La période d’attente, si elle est configurée dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime de rémunération, est appliquée à la Date de début du régime de l’employé afin de déterminer sa Date de début d’admissibilité.
   • La Date de début d’admissibilité et la Date de fin d’admissibilité de l’employé peuvent être remplacées dans le volet Administration de la rémunération > Administration du régime de rémunération par l’intermédiaire de l’interface utilisateur ou de l’importation.
3. Quelles périodes de paiement sont affichées pour les éléments de paie fondés sur les régimes de rémunération dans les cycles de rémunération?
4. • Lorsque vous définissez un élément de paie pour un régime de rémunération dans l’onglet Éléments de paie de Configuration de la rémunération > Cycles de rémunération, la liste déroulante Période de paiement affiche les périodes de paiement en se basant sur la période, le mois de début et le jour de début du régime, de même que sur celles qui correspondent à la période de rémunération définie dans l’onglet Détails de Configuration de la rémunération > Cycles de rémunération. Par exemple, pour un régime de rémunération trimestriel débutant le 1er avril, quatre périodes seront générées automatiquement : du 1er avril au 30 juin, du 1er juillet au 30 septembre, du 1er octobre au 31 décembre du 1er janvier au 31 mars. Si le cycle de rémunération comprend une période allant du 1er janvier au 30 juin 2020, l’élément de paie du régime de rémunération indiquera que la période de paiement va du 1er janvier au 31 mars 2020 et du 1er avril au 30 juin 2020.
4. Lors de la configuration des éléments de paie pour les régimes de rémunération dans les cycles de rémunération, quelle année est utilisée pour déterminer le paiement d’un salaire admissible à une gratification?
5. • Le salaire admissible à une gratification est défini pour la date et le mois de l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime. L’année ajoutée à la date et au mois du salaire admissible à une gratification est déterminée par la période de paiement sélectionnée pour l’élément de paie.
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5. Quel salaire est utilisé pour un employé qui n’adhère plus au régime de rémunération et dont les options Utiliser le salaire actuel ou En date du ont été configurées pour le salaire admissible à une gratification dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime?
6. • Si l’admissibilité d’un employé prend fin avant la date de configuration du salaire admissible à une gratification, le salaire de l’employé à la date de fin du régime est utilisé comme salaire admissible à une gratification.
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6. Comment le calcul proportionnel est-il calculé pour les employés dans les régimes de rémunération?
7. • Calculer au prorata par admissibilité : L’employé est calculé au prorata en fonction de la période d’admissibilité dans la période de paiement (Date de début d’admissibilité et Date de fin d’admissibilité).
   • Calculer au prorata pour les nouveaux employés : Le paiement de la gratification pour un employé embauché au cours d’une période de paiement est calculé au prorata selon sa date d’embauche la plus récente. Si les options Calculer au prorata par admissibilité et Calculer au prorata pour les nouveaux employés sont sélectionnées, le calcul au prorata par admissibilité a la priorité pour déterminer la période d’admissibilité de l’employé utilisée pour le paiement.
   • Calculer au prorata pour les périodes d’inactivité : Les périodes d’inactivité configurées dans la période d’admissibilité de l’employé utilisée pour le paiement seront prises en compte pour le calcul au prorata.
7. Quelle période de mesure est utilisée pour le paiement du facteur de gratification dans une période de régime?
8. • Si la période de mesure de l’indicateur et la période du régime ne sont pas les mêmes, un algorithme est utilisé pour déterminer quelle période de mesure est utilisée pour calculer le paiement du facteur de gratification pour le régime au moyen de l’indicateur. La logique utilisée est la suivante :
     • Certaines périodes de mesure de l’indicateur sont-elles entièrement comprises dans la période du régime? Si c’est le cas, tenez compte de la période de mesure la plus récente. Si ce n’est pas le cas, vérifiez si la période du régime se situe complètement dans la période de mesure de l’indicateur. Si c’est le cas, tenez compte de la valeur de la période de mesure de l’indicateur. Si ce n’est pas le cas, la période du régime chevauche plusieurs périodes de mesure, ce qui constitue une infraction, et le paiement du facteur de gratification ne peut pas être calculé.
8. Comment la gratification liée à l’objectif est-elle déterminée pour un employé qui fait partie d’un régime de gratification?
9. • La priorité en matière de gratification liée à l’objectif pour un employé d’un régime de rémunération est la suivante :
     1. Le remplacement de la gratification liée à l’objectif défini dans Administration de la rémunération > Administration du régime de rémunération pour l’employé du régime de rémunération.
     2. La gratification liée à l’objectif attribuée à l’affectation d’emploi principale de l’employé, si le régime est configuré pour utiliser la gratification liée à l’objectif de l’affectation d’emploi.
     3. La gratification liée à l’objectif par défaut configurée dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime de rémunération.
   • Pour une période de paiement, une gratification liée à l’objectif est calculée au prorata pour l’employé en se basant sur les modifications à la gratification liée à l’objectif selon l’ordre de priorité mentionné ci-dessus.
9. Si une valeur de remplacement de la gratification liée à l’objectif est configurée dans le profil d’un employé, cette valeur est-elle utilisée pour calculer les gratifications de l’employé d’un régime de rémunération?
10. • La valeur de Remplacement de la gratification liée à l’objectif configurée dans le profil de l’employé n’est pas utilisée pour calculer les gratifications des employés qui utilisent des régimes de rémunération.
10. Comment les revenus de l’employé sont-ils calculés lorsque le pourcentage de la paie de base totale est utilisé comme paie cible?
11. • En fonction des codes de revenus sélectionnés configurés dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur du régime de rémunération, tous les revenus d’un employé dont la date de paie se situe dans la période de paiement sont inclus dans les revenus totaux pour le salaire admissible à une gratification.
11. Comment l’admissibilité de l’employé à un paiement de régime est-elle calculée si la date limite d’admissibilité au paiement est configurée dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur d’un régime de rémunération?
12. • La date de début d’admissibilité d’un employé doit être égale ou antérieure à la date limite configurée dans l’enregistrement de la date d’entrée en vigueur pour que le régime de rémunération soit admissible à un paiement dans la période, et l’employé doit être admissible à un paiement pendant au moins une journée dans la période de paiement.
12. Pourquoi l’option Régime de rémunération n’est-elle pas affichée dans la liste déroulante Source de l’onglet Éléments de paie de Configuration de la rémunération > Cycles de rémunération même si la fonction Régime de rémunération est activée?
13. • Vous devez créer au moins un régime et un enregistrement de date d’entrée en vigueur pour le régime dans Configuration de la rémunération > Régimes de rémunération pour voir l’option Régime de rémunération dans la liste déroulante Source de l’onglet Éléments de paie de Configuration de la rémunération > Cycles de rémunération.