Vous pouvez créer une entrée rapide ou une entrée de chèque pour remplacer le montant de la saisie-arrêt que l’application est automatiquement configurée à déduire d’un paiement. Par exemple, si une saisie-arrêt est réglée pour retenir 25 % de la paie d’un employé, vous pouvez créer une entrée rapide de remplacement pour qu’elle retienne 20 % de cette paie. Tous les autres paiements qui suivent continueront d’utiliser les paramètres initiaux de la saisie-arrêt et déduisent 25 %.
Vous pouvez également remplacer le paramètre qui détermine si la saisie-arrêt est un pourcentage ou un montant fixe. Par exemple, supposons que vous deviez remplacer une retenue pour saisie-arrêt de 25 %. Dans ce cas, vous pouvez entrer une entrée rapide pour un montant en dollars simple que l’application doit retenir pour la saisie-arrêt. Donc, si 25 % de la paie de l’employé revient à 250 $, mais que vous avez besoin que le paiement soit de 200 $, vous pouvez créer une entrée rapide de remplacement pour un montant fixe de 200 $.
Lorsque vous sauvegardez une entrée de saisie-arrêt de remplacement, l’application applique les règles de subsistance minimale ou les limites qui sont définies pour la saisie-arrêt. Cela signifie que, bien que l’application enregistre l’entrée comme normale, le montant réellement retenu (tel qu’affiché dans le bulletin de paie) pourrait être inférieur au montant que vous avez défini pour l’entrée.
Par exemple, dans l’écran Saisies-arrêts, un employé a une saisie-arrêt fédérale délivrée en Ontario. L’application est configurée pour tenter de déduire un montant forfaitaire de 250 $ sur chaque paiement reçu par l’employé. Ce paiement est également configuré comme assujetti à la règle de subsistance minimale de l’Ontario, qui protège 80 % de la paie nette de l’employé contre la saisie-arrêt.
Dans la période de paie en cours, un employé a une paie nette de 1801,41 $. Selon la règle de subsistance minimale de l’Ontario, un maximum de 360,18 $ peut être déduit de cette saisie-arrêt. La retenue prévue de 250 $ étant inférieure à cette limite, la totalité des 250 $ est retenue. Cependant, si vous ajoutez une entrée rapide pour 400 $, l’application applique la règle de subsistance minimale et ne déduit que 360,18 $.
Les sections suivantes décrivent les éléments d’une entrée de saisie-arrêt de remplacement et les étapes de création de l’entrée :
La colonne Remplacer
Lorsque vous ajoutez une entrée rapide ou une entrée de chèque et que vous sélectionnez une saisie-arrêt dans la colonne Code, la case Remplacer est cochée automatiquement. Pour créer une entrée de saisie-arrêt de remplacement, vous devez laisser cette case cochée.
Si vous décochez la case Remplacer, l’application ne remplacera pas la retenue pour saisie-arrêt. Au lieu de cela, elle rajustera la retenue pour saisie-arrêt existante en fonction d’un montant que vous entrez. Cependant, dans ce cas, le montant rajusté n’est pas assujetti aux règles ou limites de subsistance minimale configurées pour la saisie-arrêt. Consultez Ajouter ou soustraire des saisies-arrêts pour les employés canadiens.
La colonne Montant
Lorsque vous créez une entrée de saisie-arrêt avec la case Remplacer cochée, l’application vous permet d’entrer une valeur dans la colonne Montant de l’entrée, par défaut. L’application remplace le paiement de la saisie-arrêt par le montant saisi, sous réserve des règles de subsistance minimale et des limites fixées pour la saisie-arrêt.
La colonne Type de montant ordonné
Au lieu d’entrer directement un montant en dollars pour remplacer la retenue pour saisie-arrêt, vous pouvez également utiliser une méthode de calcul différente. Les entrées rapides et les entrées de chèques comprennent la colonne Type de montant ordonné dans laquelle vous pouvez sélectionner une méthode de calcul. Les méthodes sont les mêmes que dans le paramètre Type de montant ordonné du dossier de saisie-arrêt de l’écran Paie > Saisies-arrêts de Gens.
L’option que vous sélectionnez dans la colonne Type de montant ordonné définit si la colonne Montant ou Pourcentage de l’entrée est activée.
Les options sont les suivantes :
- pourcentage du brut moins les retenues obligatoires réparties sur plusieurs saisies-arrêts (Québec seulement)
- pourcentage du brut moins les retenues obligatoires
- pourcentage du brut moins les retenues obligatoires et les cotisations syndicales
- pourcentage du brut jusqu’au maximum provincial
- pourcentage du revenu saisissable (Québec seulement)
- 100 % de la paie nette
- Différence entre le montant net disponible et l'exemption saisie
Alors que l’option Montant normal en dollars est l’une des options du paramètre Type de montant ordonné du dossier de saisie-arrêt, elle n’est pas incluse dans la colonne Type de montant ordonné de l’entrée rapide ou de l’entrée de chèque. Ceci est dû au fait que l’option Montant normal en dollars fonctionne de la même manière que la saisie d’un montant pour l’entrée rapide ou l’entrée de chèque et laisser la colonne Type de montant ordonné vide. Consultez Types de montants ordonnés pour les employés canadiens.
Par exemple, sur l’écran Saisie-arrêt, le paramètre Type de montant ordonné pour une saisie-arrêt est réglé sur pourcentage du brut moins les retenues obligatoires et le Pourcentage ordonné est réglé sur 25 %.
Si vous souhaitez que l’application retienne 30 % pour la période de paie en cours, mais pour utiliser le même type de montant ordonné, vous pouvez créer une entrée rapide ou une entrée de chèque avec les détails suivants :
- Remplacer : Oui
- Type de montant ordonné : pourcentage du brut moins les retenues obligatoires
- Pourcentage : 30
Remplacer une retenue de saisie-arrêt pour les employés canadiens
Pour créer une entrée rapide ou une entrée de chèque afin d’augmenter ou de diminuer une retenue de saisie-arrêt existante :
- Allez à Paie et effectuez l’une des actions suivantes :
- Ouvrez l’onglet Entrée de données et cliquez sur l’onglet Chèques.
- Ouvrez l’onglet Gestion de la période de paie et chargez une période de paie, puis cliquez sur l’onglet Chèques.
- Effectuez l’une des opérations suivantes :
- Si vous êtes dans l’onglet Chèques :
- Sélectionnez le chèque pour lequel vous souhaitez ajouter l’entrée de saisie-arrêt.
- Cliquez sur le lien Entrées pour ouvrir la fenêtre de dialogue.
- Si vous êtes dans l’onglet Entrée rapide, cliquez sur Ajouter et sélectionnez un employé.
- Si vous êtes dans l’onglet Chèques :
- Sélectionnez la saisie-arrêt dans la liste déroulante Code.
- Effectuez l’une des opérations suivantes :
- Entrer une valeur dans le champ Montant pour remplacer la retenue initiale pour saisie-arrêt par un montant en dollars.
- Sélectionnez une option dans la liste déroulante Type de montant ordonné et, le cas échéant, entrez une valeur dans le champ Pourcentage, pour remplacer la méthode de calcul de la saisie-arrêt originale.
- Cliquez sur Enregistrer.
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