Dayforce utilise les politiques de paie pour déterminer les revenus, retenues et impôts qui s’appliquent aux employés. Les politiques de paie peuvent, par exemple, indiquer si les employés reçoivent une paie automatique ou une rémunération prévisionnelle, s’ils sont admissibles à l’inscription automatique aux régimes de pension du R.-U. et ainsi de suite. Vous pouvez afficher et modifier les politiques relatives à la paie existantes ou en ajouter de nouvelles dans Admin. paie > Politiques relatives à la paie. Les politiques relatives à la paie sont définies individuellement pour les employés, et les groupes de paie peuvent comprendre des employés qui ont des politiques relatives à la paie différentes.
Si vous connaissez bien les concepts généraux décrits dans ce sujet et que vous avez besoin de renseignements détaillés sur les concepts ou les tâches, les sujets suivants ont plus de renseignements :
- Types de règle de la politique relative à la paie
- Ajouter ou configurer des politiques relatives à la paie
- Configurer les qualificatifs liés aux règles de paie
- Bibliothèque des règles et qualificatifs de la paie
Information générale sur les politiques relatives à la paie
Les politiques relatives à la paie sont attribuées aux employés dans leurs dossiers de RH, dans le cadre d’une importation de RH ou manuellement dans la fonction Gens, dans l’écran Emploi > Paramètres d’emploi.
Les politiques relatives à la paie contiennent un ou plusieurs ensembles de règles, qui sont des collections de règles et de qualificatifs utilisés par le moteur de paie Dayforce pour calculer les revenus, les retenues avant impôt, les impôts et les retenues après impôt.
Un certain nombre de règles sont disponibles lorsque vous configurez les ensembles de règles d’une politique relative à la paie dans Admin. paie > Politiques relatives à la paie, comme la Règle d’application des revenus et la Règle d’application des retenues. Vous pouvez appliquer différents qualificatifs à ces règles.
Ordre des règles dans les politiques relatives à la paie
L’ordre des règles dans les politiques relatives à la paie est extrêmement important. Lors du calcul d’une période de paie, Dayforce recherche la politique relative à la paie attribuée à chaque employé du groupe de paie et applique séquentiellement les règles et les qualificatifs de la politique relative à la paie attribuée à chaque employé. L’ordre, ou la séquence, dans lequel les règles sont appliquées dépend de l’emplacement de chaque entrée de règle dans la liste des règles d’un ensemble de règles. La première entrée de règle dans la liste est la première règle appliquée; la deuxième entrée de règle est la deuxième; et ainsi de suite.
L'ordre dans lequel les revenus, les retenues et les impôts sont calculés et appliqués peut dépendre des dépendances existant entre les revenus et les retenues configurés dans l'application. Les règles fiscales doivent être ajoutées après les règles sur les revenus et les règles sur les retenues avant impôt pour garantir que les montants bruts à nets sont calculés correctement, et une règle sur les retenues après impôt doit être ajoutée après la règle fiscale.
De plus, comme Dayforce calcule les revenus, les retenues et les impôts dans l’ordre précisé dans la politique relative à la paie, tout revenu ou toute retenue référencé par d’autres revenus ou retenues doit d’abord être calculé et appliqué. Vous devez vous assurer qu’une règle qui applique les revenus ou les retenues référencés est précisée dans la politique relative à la paie avant toute règle qui applique les revenus ou les retenues des personnes à charge.
Par exemple, disons que votre organisation a une politique relative à la paie qui comprend une définition de revenu généré, une cotisation REER de l’employeur de 50 % du montant (5 % de ses revenus réguliers) qu’un employé verse dans son compte REER. Dans cet exemple, il existe plusieurs dépendances. Premièrement, trois définitions doivent exister :
- Une définition de revenu généré de Cotisation REER payé par l’employeur.
- Une définition de retenue de montant de Cotisation REER payé par l'employé.
- Une définition de revenu du montant de revenus réguliers d’un employé.
Le montant de la retenue Cotisation REER payé par l’employé est calculé à 5 % des revenus réguliers de l’employé, et ce montant est utilisé par le calcul de revenu généré, soit 50 % de la cotisation de l’employé. Pour calculer correctement les revenus générés, les définitions doivent exister, puis l’application doit les considérer dans l’ordre suivant :
Pour ce faire, Dayforce a besoin d’une politique relative à la paie comportant au moins trois règles :
- Une Règle d’application des revenus qui applique les revenus réguliers.
- Une Règle d’application des retenues qui applique les retenues sur le revenu.
- Une seconde Règle d’application des revenus qui s’applique aux résultats de la règle de retenue pour calculer les revenus générés.
Important: Dayforce applique automatiquement les revenus basés sur le temps avant les revenus générés, même s’ils sont tous deux appliqués dans une même règle d’application des revenus. Vous n’avez pas besoin de configurer plusieurs instances d’une règle pour garantir qu’un revenu basé sur le temps sera appliqué avant qu’un revenu généré qui y fait référence ne soit calculé.
Généralement, une politique relative à la paie contiendra plusieurs instances des règles d’application des revenus et d’application des retenues afin que divers revenus et retenues puissent être appliqués dans le bon ordre.
La capture d’écran suivante montre un exemple du volet Admin. paie > Politiques de paie :
Vous devez d’abord ajouter un ensemble de règles, puis une ou plusieurs règles et préciser de quel type de règle il s’agit, définir les propriétés de la règle, qui dépendent du type de règle, puis, éventuellement, des qualificatifs.
Après avoir configuré un ensemble de règles, vous pouvez ajouter des règles (par type de règle) et des qualificatifs à l’ensemble de règles. Des renseignements sur les types de règles de politique relative à la paie les plus courants est disponible dans la section Types de règle de la politique relative à la paie.
Pour en savoir davantage sur les règles et les qualificateurs de politique relative à la paie disponibles, consultez la section Bibliothèque des règles et qualificatifs de la paie.