Dans Dayforce, une organisation peut avoir un ou plusieurs groupes de taux d'AE enregistrés au niveau de la personne morale. Chaque groupe de taux comprend les éléments suivants :
- Un multiplicateur d’AE associé, qui détermine le montant de la cotisation d’un employeur à l’AE pour chaque paiement.
- Un numéro de référence de l’AE associé (également appelé numéro RP) qui est appliqué aux paiements.
Vous pouvez passer en revue les groupes de taux en naviguant vers Configuration de l’organisation > Configuration de la liste de paie de l’organisation > Personne morale, en sélectionnant une personne morale dans la liste et en cliquant sur le sous-onglet Assurance-emploi. Dans ce sous-onglet, lorsque vous sélectionnez un groupe de taux de la liste, l’application affiche le taux qui lui est associé.
Chaque entité légale a un groupe de taux par défaut qui s’applique aux employés avec une affectation de travail dans l’entité légale. Cependant, dans certains cas, un employé précis peut être affecté à un groupe de taux qui n’est pas le groupe de taux par défaut dans l’entité légale.
Vous pouvez examiner ces paramètres au niveau de l’employé en allant à la fonction Gens, puis en ouvrant le profil de l’employé et en cliquant sur Paie > Définitions des impôts. Dans la section Cotisation sociale de l’employé de cet écran, cliquez sur l’impôt d’assurance-emploi de l’employeur pour la personne morale afin de développer les détails de remplacement de l’impôt. L’application indique s’il existe un remplacement du groupe de taux par défaut, et vous pouvez ajouter ou modifier le remplacement au besoin.
Lorsque des employés sont importés dans Dayforce pendant la mise en œuvre, il est possible que certains soient affectés au mauvais groupe. Par exemple, les employés étaient initialement affectés au groupe par défaut de la personne morale alors qu’ils auraient dû être affectés à un autre groupe au niveau de l’employé.
Dans le cas où le groupe serait incorrect, vous devriez le mettre à jour manuellement. En fonction du problème, vous le faites au niveau de la définition de l’impôt de la personne morale ou de l’employé.
Si cette erreur persiste dans une ou plusieurs périodes de paie exécutées, vous devez également rajuster les paiements pour utiliser le code de référence d’AE associé au groupe de taux mis à jour. Pour ce faire, créez une période de paie hors cycle d’entretien et exécutez le guide intelligent Rajustement automatique.
Le guide intelligent Rajustement automatique n’est disponible que pour les périodes de paie hors cycle d’entretien. Ce type de période de paie ne permet pas de modifier les versements. En conséquence, le guide intelligent Rajustement automatique est conçu pour modifier le code de référence d’AE associé aux paiements sans affecter les versements du paiement. Tout rajustement nécessitant une mise à jour des versements doit être effectué en dehors de la période de paie hors cycle d’entretien.
Lorsque vous avez exécuté l’assistant et exécuté la période hors cycle d’entretien, vous pouvez générer un formulaire d’impôt distinct pour chaque code de référence d’AE dans la fonction Fin d’année.