Avant de commencer : Pour en savoir davantage sur l’accès à l’écran Paie > Saisies-arrêts, consultez la section La fonction Gens.
Lorsque vous cliquez sur Paie > Saisies-arrêts dans la barre latérale de Gens pour un employé canadien, l’application affiche une liste des dossiers de saisie-arrêt actifs de l’employé, le cas échéant. Comme le montre la capture d’écran suivante, les saisies-arrêts actives sont celles qui ont une date d’entrée en vigueur actuelle (1) et la case Actif cochée (2) :
Pour afficher toutes les saisies-arrêts actives et inactives, vous devez cliquer sur le bouton Actif/Tous en haut à droite de la liste des saisies-arrêts. Vous pouvez basculer entre Actif et Tous, au besoin.
Cochez la case à côté du nom de la saisie-arrêt pour la sélectionner. Vous pouvez sélectionner une ou plusieurs saisies-arrêts pour y effectuer des actions, comme la supprimer ou la copier.
Dans la colonne Actif, cochez la case pour activer ou désactiver le calcul d’une saisie-arrêt. Toutes les autres colonnes du dossier de saisie-arrêt sont en lecture seule.
Vous pouvez cliquer sur le dossier de saisie-arrêt pour développer et gérer ses détails. Cliquez à nouveau pour le réduire. Une entrée de saisie-arrêt développée contient deux onglets (illustrés dans une capture d’écran après la liste) :
- L’onglet Propriétés : contient des détails sur la saisie-arrêt.
- L’onglet Revenus exclus : affiche la liste des revenus à exclure des saisies-arrêts.
L’onglet Propriétés contient les sections suivantes :
- Renseignements généraux : Contient des renseignements généraux sur le dossier de saisie-arrêt, y compris le nom, le moment où il est en vigueur, le type de saisie-arrêt, la province émettrice et s’il est actif.
- Détails de l’ordonnance : Contient des détails sur l’ordonnance du tribunal, le montant ou le pourcentage de la saisie-arrêt, les règles de subsistance et les limites, ainsi que si les remboursements sont considérés comme un revenu disponible.
- Détails du bénéficiaire : Contient des renseignements sur le bénéficiaire de la saisie-arrêt.
- Détails supplémentaires : Contient des paramètres propres au type de saisie-arrêt et à la province émettrice. Cela peut inclure les frais de traitement, les paramètres qui affectent le calcul de subsistance minimale et l’affichage du solde de la saisie-arrêt.
Ces sections sont illustrées dans la capture d’écran suivante :
L’onglet Revenus exclus contient une liste des revenus que vous pouvez exclure du calcul de la saisie-arrêt, comme illustré dans cette capture d’écran :